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CGU

  • 1. Objet

    Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation de ce site, édité par [Raison sociale]. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

  • 2. Accès au site

    Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais nécessaires pour y accéder (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. Nous mettons tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, sans pouvoir être tenus responsables de toute interruption liée à la maintenance ou à un cas de force majeure.

  • 3. Propriété intellectuelle

    Le contenu du site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite. Voir également nos Mentions légales.

  • 4. Compte client

    La création d’un compte client permet de suivre ses commandes et d’accélérer ses futurs achats. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants. Nous ne saurions être tenus responsables d’une utilisation frauduleuse du compte résultant d’une négligence de l’utilisateur.

  • 5. Responsabilité

    Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service, ou de l’usage qui serait fait des informations qui y sont disponibles, sauf faute prouvée de notre part.

  • 6. Liens hypertextes

    Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

  • 7. Données personnelles et cookies

    Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement (panier, préférences) ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez nos Mentions légales ou contactez-nous à [adresse e-mail de contact].

  • 8. Modification des CGU

    Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. Il est conseillé à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

  • 9. Droit applicable

    Les présentes CGU sont soumises au droit [pays, ex : français]. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés selon les règles de droit commun.

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