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CGV

  • 1. Objet et champ d’application

    Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur ce site, édité par [Raison sociale] (voir nos Mentions légales). Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

  • 2. Produits

    Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Nous nous engageons à décrire et présenter les produits avec la plus grande exactitude possible.

  • 3. Prix

    Les prix sont indiqués en [devise, ex : euros (€)] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison qui sont précisés avant validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

  • 4. Commande

    Le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier puis valide sa commande après vérification du récapitulatif (produits, quantités, prix, adresse de livraison). La commande n’est définitive qu’après confirmation du paiement.

  • 5. Paiement

    Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, ou autres moyens indiqués au moment du paiement). Les transactions sont sécurisées par [nom du prestataire de paiement, ex : Shopify Payments]. Nous ne conservons aucune donnée bancaire.

  • 6. Livraison

    • Zone de livraison : [zones desservies, ex : France, Union européenne, international]
    • Délai d’expédition : sous 24 à 48h ouvrées, livraison internationale suivie (indicatif, hors périodes de forte affluence)
    • Frais de livraison : précisés avant validation de la commande, au récapitulatif du panier

    Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler toute anomalie dans les délais légaux.

  • 7. Droit de rétractation

    Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

    Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par e-mail à [adresse e-mail de contact], puis retourner le(s) produit(s) neuf(s), non portés et dans leur emballage d’origine, à l’adresse suivante : [adresse de retour].

    Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

    Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou descellés pour des raisons d’hygiène, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

  • 8. Garanties légales

    Tous les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit, sans frais.

  • 9. Service client et réclamations

    Pour toute question relative à une commande, une livraison ou un retour, notre service client est joignable à l’adresse [adresse e-mail de contact] ou via la page Contact. Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais.

  • 10. Droit applicable et litiges

    Les présentes CGV sont soumises au droit [pays, ex : français]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents de [ville], ou, pour les consommateurs, tout autre tribunal légalement compétent. Le client peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

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